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Litiges en matière de trusts et de succession

Les conflits de succession peuvent être coûteux, tant sur le plan financier que sur le plan émotionnel. En tant qu’équipe de premier plan d’avocats spécialisés dans les litiges en matière de trusts et de succession, nous prodiguons des conseils avisés dans le monde entier, en considérant tous les angles et en travaillant ensemble pour trouver une solution.

Qui doit hériter de quoi ? Quelles étaient les promesses ? Qu'est-ce qui est juste ? Il n'est certainement pas facile de répondre à de telles questions, mais en cas de litige, nos avocats spécialisés dans les questions de trust et de succession sont à même de vous y aider.

Il se peut que vous ayez perdu confiance en un trustee ou un protecteur qui contrôlait un trust. Peut-être même a-t-on profité d’un parent vulnérable pour lui faire rédiger un testament qui vous déshérite. Il est également possible que votre trust fasse l’objet d’une procédure judiciaire dans le cadre d’un divorce, ou peut-être représentez-vous une organisation caritative défendant un héritage ?

Les contentieux sont souvent des épreuves difficiles qui sont source de stress, qui plus est lorsque le patrimoine familial est réparti dans le monde entier sous forme de trusts et d'autres actifs. Avec autant d'enjeux, il vous faut bénéficier des meilleurs conseils juridiques qui soient.

Des conseillers de premier plan

Nous sommes conscients du fait que vous êtes probablement confronté à une situation complexe et éprouvante sur le plan émotionnel. Nous sommes en tête de classement en ce qui concerne le règlement des litiges relatifs aux trusts et aux successions, et comptons l'une des plus grandes équipes d'avocats spécialisés en droit des successions. Reconnus pour « notre soutien et notre engagement total envers les clients », nous plaçons vos intérêts au cœur de nos préoccupations et vous prodiguons des conseils pragmatiques adaptés à vos besoins.

Nous examinons les possibilités qui s’offrent à vous

Seul un faible pourcentage des dossiers que nous traitons se termine devant un tribunal. Nous estimons qu’un procès est rarement la meilleure solution pour les clients confrontés à un deuil, un divorce ou un conflit familial, tant sur le plan financier que personnel. Toutefois, cela ne signifie pas qu'il faille faire des compromis en ce qui concerne l’issue du contentieux.

Il existe de nombreuses formes de règlement extrajudiciaire des litiges qui peuvent vous permettre de régler rapidement le conflit, et ce de manière confidentielle. Dans certains cas, une correspondance claire et ferme de notre part suffit à obtenir ce que vous souhaitez. Dans d'autres cas, une table ronde permettra d’aboutir à une issue favorable. Si l'affaire doit faire l’objet d’une médiation, nos médiateurs expérimentés vous aideront à obtenir un résultat équitable par voie de négociation, sans le stress et l'incertitude que génère un procès. Certains litiges peuvent justifier un arbitrage, qui s’apparente à une procédure judiciaire en ce sens que les parties doivent se conformer à la décision de l'arbitre, mais sur une base confidentielle. Cette approche conduit à des résultats plus rapides et permet de préserver la confidentialité du dossier, un atout non négligeable dans le cadre de contentieux relatifs à des trusts et des successions.

Quelle que soit la voie que vous emprunterez, nous travaillerons en étroite collaboration pour évaluer toutes les options à votre disposition, et pour veiller à ce que vous receviez les meilleurs conseils qui soient en fonction de votre situation unique.

Nous sommes réputés pour avoir remporté des affaires complexes onshore et offshore

Dans l’éventualité d’une procédure judiciaire inévitable, nous sommes réputés pour notre capacité à remporter les affaires les plus complexes dans le monde entier.

Avec des bureaux dans le monde entier, nos avocats expérimentés en matière de succession et de trusts transfrontaliers ont réalisé de nombreuses « premières » : l'obtention d'une décision de la Haute Cour de Singapour statuant sur l’exonération de droits de timbre imposés à une propriété résidentielle achetée par un trust caritatif, le retrait d'un protecteur d'un trust de Guernesey ou encore l'annulation d'une décision fiduciaire aux Bermudes.

Nous veillons toujours à régler les litiges de la façon la plus rapide et économique qui soit. C'est l'une des raisons pour lesquelles nous avons été choisis pour représenter de nombreuses organisations caritatives, notamment la RSPCA, Macmillan Cancer Support et la Royal Society.

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Ivan A. Sacks

Ivan A. Sacks

Associé | New York

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